MARQUES

VÉRIFIER LA NOUVEAUTÉ DE VOTRE MARQUE 

 

Avant de lancer un nouveau produit ou service et d’engager des frais, il est indispensable de vérifier que votre marque ne risque pas de contrefaire une marque déposée antérieurement par un tiers.

Avant tout dépôt de marque, le cabinet ASM Intellectual Property vous assiste pour vérifier sa disponibilité en effectuant une recherche d’antériorités. Cette étude préalable ne doit pas se limiter à la recherche de marques identiques mais doit également porter sur des marques similaires qui ont des ressemblances orthographiques, phonétiques ou intellectuelles avec le signe que vous avez choisi.

Nous vous proposons d’effectuer des recherches d’antériorités afin de déterminer si la marque choisie est disponible. Si elle ne l’est pas le cabinet ASM Intellectual Property détermine s’il convient de changer de nom de marque ou si une stratégie de libéralisation est possible par la biais d’un accord de coexistence permettant l’utilisation de la marque envisagée.